Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIEN ALIMENTER LES ANIMAUX POUR LE BON EQUILIBRE DES HOMMES
MINOTERIE FARGES SARL

Numéro de dépôt :
3282856
Date de dépôt :
30/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/03/2014
BIEN ALIMENTER LES ANIMAUX POUR LE BON EQUILIBRE DES HOMMES de MINOTERIE FARGES

Présentation de la marque BIEN ALIMENTER LES ANIMAUX POUR LE BON EQUILIBRE DES HOMMES

Déposée le 30 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE FARGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BIEN ALIMENTER LES ANIMAUX POUR LE BON EQUILIBRE DES HOMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINOTERIE FARGES domicilié(e) VIMBELLE,19800 BAR - 19800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 951 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE FARGES SARL domicilié(e) VIMBELLE,19800 BAR - 19800 - France.

La marque BIEN ALIMENTER LES ANIMAUX POUR LE BON EQUILIBRE DES HOMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN ALIMENTER LES ANIMAUX POUR LE BON EQUILIBRE DES HOMMES est expirée depuis le 30 mars 2014.

MINOTERIE FARGES a également déposé les autres marques suivantes : F OLICROI , LIMOUZON , AGROLIM , LA BIEN BELLE , BLELINE , F LAMI MASH , OLICROI


MINOTERIE FARGES SARL - VIMBELLE,19800 BAR - 19800 - France - SIREN 443951082


MINOTERIE FARGES SARL - VIMBELLE,19800 BAR - 19800 - France


Inscription le 26 août 2004 - Rejet partiel n°398463 - Publication au BOPI 2004-08-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Viande. Aliments pour les animaux. Elevage de bovins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.